Modernisation de la collecte sélective au Québec

⇐ Retour vers les archives de l'observatoire Modernisation de la collecte sélective au Québec Le 8 juin 2022, le gouvernement du Québec a adopté un règlement visant la modernisation de la collecte sélective des matières résiduelles. Le règlement est entré en vigueur le [...]

Mémoire déposé dans le cadre du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Mémoire du FCQGED déposé dans le cadre du BAPE sur L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes. Dans ce mémoire déposé dans le cadre des audiences génériques du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes, le FCQGED présente sa position pour [...]

Mémoire déposé dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi n°65 en matière de consigne et de collecte sélective

Mémoire du FCQGED déposé dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi n°65 en matière de consigne et de collecte sélective Suite au dépôt du projet de loi n°65 – Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et [...]

2021-04-30T03:57:52-04:00Catégories : Mémoires|Mots-clés : , , |
Aller en haut