Fiche d'information F3

Les produits jetables et à usage unique

Les produits jetables et à usage unique comprennent tout produit ou emballage mis en marché dans une optique d’usage de courte durée, et qui n’est pas conçu pour être réemployé ou réutilisé.

La question des produits à usage unique de plastiques est particulièrement populaire, notamment dû à leur persistance dans l’environnement, qui les rend plus visibles et potentiellement plus dommageables pour les écosystèmes. Les enjeux des produits jetables et à usage unique englobent toutefois aussi les produits faits de fibres, de métal ou de verre.

État des lieux au Québec

Comme dans l’ensemble du monde, le Québec est un grand consommateur de produits à usage unique. Ceux-ci ont pris la place de nombreux objets de la vie courante.

Les dangers de leur omniprésence soulèvent des questionnements et inquiétudes chez les citoyens, et certains gouvernements souhaitent maintenant les réglementer de différentes façons.

Par exemple, plusieurs municipalités ont choisi de bannir les sacs d’emplettes de plastique à usage unique, favorisant parfois les sacs de papier ou les sacs de plastique « réutilisables » plus épais.

D’autres municipalités, telles que la ville de Prévost, ont adopté des règlements qui bannissent d’autres produits de plastique, notamment les contenants de lave-glace, certains formats de bouteille d’eau et de verre à café, les pailles, nappes et cotons-tiges de plastique à usage unique, etc.

Certaines municipalités font face à d’importantes levées de boucliers de la part des entreprises lors de l’élaboration de tel règlement, comme ce fut le cas pour la Ville de Chambly au mois d’avril 2021.

Des encadrements réglementaires sont également en cours d’élaboration aux niveaux provincial et fédéral pour encadrer certains produits de plastiques à usage unique.

Position du FCQGED sur cet enjeu

Bien que certains produits à usage unique puissent garder une certaine nécessité, leur utilisation en général doit être découragée. Certaines catégories de produits, non essentiels, devraient même être totalement bannies. Toutefois, le bannissement des produits à usage unique doit être fait dans le respect des citoyens vulnérables, notamment en proposant des alternatives économiquement viables.

Bannir certains produits à usage unique est une tâche complexe qui présente certains dangers. Bannir des produits de plastique à usage unique, par exemple, pourrait avoir l’effet négatif d’encourager la production de produit dont l’impact environnemental serait pire :

  • un produit à usage unique fait d’un autre matériel n’ayant pas de débouché de recyclage;

  • un produit théoriquement à usage multiple, mais qui, dans la pratique, n’est utilisé qu’une fois (sacs d’épicerie « réutilisables » de 50 microns pour remplacer les sacs d’épicerie plus minces);

  • un produit à usage unique différent, mais ayant la même fonction.

En essayant d’élaborer une liste de produits précis à bannir, il y a de fortes chances que plusieurs produits soient oubliés.

Les subventions pour produits réutilisables permettent d’encourager les consommateurs à choisir ces produits, plutôt que leur analogue jetable. Toutefois, il incombe aux municipalités de déterminer quels produits sont réellement problématiques, lesquels présentent des options réutilisables, et de les financer. L’État doit faciliter ce processus et appuyer le financement de ces subventions.

RECOMMANDATIONS DU FCQGED

  • Uniformiser l’encadrement des produits et emballages à usage unique entre les divers paliers de gouvernement;

  • Réglementer par bannissement certaines catégories de produits et emballages à usage unique pour lesquels il existe des produits de rechange réutilisables et dont l’impact environnemental est moindre;

  • Éviter le remplacement d’un produit à usage unique par un produit dont l’impact environnemental est pire;
  • Considérer l’implantation d’une responsabilité élargie des producteurs pour les produits à usage unique non essentiels ou pour lesquels il existe au moins une alternative durable;
  • Implanter un écofrais sur les produits et emballages à usage unique et non recyclable qui permettrait de financer des subventions à l’achat de produits réutilisables;
  • Déployer et uniformiser les subventions pour produits réutilisables à l’échelle provinciale;
  • Déployer des efforts d’information, sensibilisation et éducation afin d’encourager l’usage de produits réutilisables.

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